Déposée le 30 mai 2003 par BERROUET André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « artisans d'angkor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est BERROUET André domicilié(e) LES MONTARELS,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque artisans d'angkor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228172.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERROUET André - LES MONTARELS,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France
CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 12 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440082 - Publication au BOPI 2006-09-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Tableaux (peintures) encadrés ou non, photographies, sérigraphies, papier parchemin, papier mâché, lithographies, gravures. Statues, statuettes et bibelots décoratifs en pierre, en marbre, en albâtre, en argile ; bas-reliefs en pierre ; moulages en pierre reconstituée. Statues, statuettes et bibelots décoratifs en bois, en corne, en nacre, en ambre, en matières plastiques, en jonc, en osier, en laque végétale ou synthétique, en cire, en cires teintées ; boites en bois ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; meubles ; coussins ; miroirs ; mobiles. Tissus, tissus de soie, soies peintes ; nappes ; couvertures ; brocarts ; linge de maison, linge de lit ; tentures murales en matières textiles. Tous les produits précités étant fabriqués par un artisan ou fournis par un artisan.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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